609TER/Q/5
,
12/1867-06/1868
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général
2243 W 241
,
29/10/1949-11/03/1950
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes civils publics
600Q/167
,
01/03/1899-17/06/1899
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
600Q/201
,
07/03/1912-25/09/1912
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2243 W 17
,
1972
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès
2326 W 26
,
1982
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès
602Q/57
,
03/03/1904-26/08/1904
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
601Q/38
,
20/01/1888-23/01/1894
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
600Q/152
,
18/07/1892-20/03/1893
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2243 W 14
,
1971
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès
600Q/146
,
29/12/1887-08/10/1888
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
600Q/44
,
08/04/1826-10/01/1827
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2243 W 109
,
1942
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
602TER/Q/4
,
01/04/1897-28/07/1897
,
Verneuil-sur-Avre
Enregistrement d'immeubles faits par actes sous signatures privées, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerces ou de clientèles
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé
600Q/231
,
03/05/1926-21/10/1926
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics