Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (7ms)

Décembre 1867 à juin 1868

609TER/Q/5 , 12/1867-06/1868 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er mars 1899 au 17 juin 1899

600Q/167 , 01/03/1899-17/06/1899 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 octobre 1911 au 7 mars 1912

600Q/201 , 07/03/1912-25/09/1912 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

D - L

2243 W 17 , 1972 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

M - Y

2326 W 26 , 1982 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 20 janvier 1888 au 23 janvier 1894

601Q/38 , 20/01/1888-23/01/1894 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 juillet 1892 au 20 mars 1893

600Q/152 , 18/07/1892-20/03/1893 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

D - L

2243 W 14 , 1971 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 29 décembre 1887 au 8 octobre 1888

600Q/146 , 29/12/1887-08/10/1888 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 avril 1826 au 10 janvier 1827

600Q/44 , 08/04/1826-10/01/1827 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er avril 1895 au 28 juillet 1897

602TER/Q/4 , 01/04/1897-28/07/1897 , Verneuil-sur-Avre  

Enregistrement d'immeubles faits par actes sous signatures privées, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerces ou de clientèles

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé

Du 3 mai 1926 au 21 octobre 1926

600Q/231 , 03/05/1926-21/10/1926 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics