Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 077 résultats (9ms)

Du 25 avril 1902 au 20 septembre 1902

600Q/175 , 25/04/1902-20/09/1902 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Verneuil-sur-Avre

2243 W 179 , 1993 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

Du 6 juillet 1921 au 21 novembre 1921

600Q/220 , 06/07/1921-21/11/1921 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

2003

2243 W 40 , 2003 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 1er août 1841 au 13 février 1843

602Q/15 , 01/08/1841-13/02/1843 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 novembre 1846 au 4 mars 1849

601Q/21 , 28/11/1846-04/03/1849 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 janvier 1880 au 14 mai 1886

601Q/36 , 30/01/1880-14/05/1886 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé