Toutes les ressources Vernon 987 résultats (28ms)

Janvier 1884 à mai 1885

620Q/18 , 01/1884-05/1885 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 25 mars 1823 au 18 août 1824

610Q/34 , 25/03/1823-18/08/1824 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

janvier à novembre 1946

2228 W 234 , 01/1946-11/1946 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1901-1909

2228 W 338 , 1901-1909 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

1952

2228 W 323 , 1952 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 2 juillet 1847 au 10 mai 1848

610Q/63 , 02/07/1847-10/05/1848 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics