Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)

1969

2228 W 336 , 1969 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 22 avril 1830 au 7 juin 1831

610Q/41 , 22/04/1830-07/06/1831 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 mai 1907 au 30 janvier 1908

612Q/68 , 15/05/1907-30/01/1908 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1961

2228 W 279 , 1961 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 7 janvier 1936 au 27 avril 1936

612Q/112 , 07/01/1936-27/04/1936 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er mars 1937 au 28 juin 1937

612Q/116 , 01/03/1937-28/06/1937 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1842-1850

615BIS/Q/6 , 1842-1850 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

1946-1950

2228 W 347 , 1946-1950 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

1er semestre 1967

2228 W 288 , 01/01/1967-30/06/1967 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1953

2228 W 271 , 1953 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés