Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)

1959

2228 W 330 , 1959 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

1960

2228 W 331 , 1960 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 4 mai 1935 au 4 septembre 1935

612Q/110 , 04/05/1935-04/09/1935 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 juin 1845 au 2 juin 1846

611Q/26 , 14/06/1845-02/06/1846 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1949

2228 W 320 , 1949 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 1er mai 1939 au 19 mars 1940

610Q/208 , 01/05/1939-19/03/1940 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 juin 1899 au 27 décembre 1906

612Q/123 , 08/06/1899-27/12/1906 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 18 mars 1856 au 30 mars 1857

610Q/72 , 18/03/1856-30/03/1857 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics