Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)

15 mars au 8 mai 1962

2228 W 172 , 15/03/1962-08/05/1962 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

1923

2228 W 241 , 1923 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

5 mars au 5 juillet 1945

2228 W 13 , 05/03/1945-05/07/1945 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Du 19 mars 1828 au 20 avril 1829

610Q/38 , 19/03/1828-20/04/1829 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 juin 1932 au 14 novembre 1932

612Q/103 , 24/06/1932-14/11/1932 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 décembre 1907 au 19 mai 1910

612BIS/Q/20 , 28/12/1907-19/05/1910 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Janvier 1884 à mai 1885

620Q/18 , 01/1884-05/1885 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

2 janvier au 20 avril 1942

2228 W 5 , 02/01/1942-20/04/1942 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès