Toutes les ressources Vernon 987 résultats (7ms)

An VI-1837

616Q/1 , 1797-1837 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des testaments

Juillet 1866 à décembre 1866

620Q/3 , 07/1866-12/1866 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 3 août 1897 au 1er août 1898

612Q/51 , 03/08/1897-01/08/1898 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

19 février 1940 au 20 avril 1943

2228 W 122 , 19/02/1940-20/04/1943 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé

1935

2228 W 253 , 1935 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1923-1924

2228 W 297 , 1923-1924 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 27 juin 1822 au 17 août 1826

611Q/10 , 27/06/1822-17/08/1826 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé