Toutes les ressources Vernon 987 résultats (6ms)

Du 1er janvier 1810 au 20 avril 1815

612Q/7 , 01/01/1810-20/04/1815 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 janvier 1929 au 30 août 1929

612Q/96 , 07/01/1929-30/08/1929 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1952

2228 W 323 , 1952 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 5 mai 1879 au 20 août 1880

612Q/36 , 05/05/1879-20/08/1880 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 octobre 1850 au 17 août 1852

612Q/22 , 05/10/1850-17/08/1852 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 février 1914 au 8 janvier 1919

611Q/57 , 21/02/1914-08/01/1919 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1er mars au 13 mai 1961

2228 W 167 , 01/03/1961-13/05/1961 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

Septembre 1892 à septembre 1894

620Q/24 , 09/1892-09/1894 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général