2228 W 270
,
1952
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 34
,
02/06/1955-24/12/1955
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès
610Q/189
,
02/01/1931-27/04/1931
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
610Q/174
,
01/12/1921-19/05/1922
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 239
,
1921
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
614Q/3
,
1816-1825
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
610Q/162
,
05/11/1914-07/10/1915
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
611Q/5
,
16/10/1806-29/12/1808
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
611Q/53
,
09/03/1901-10/06/1904
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
610Q/22
,
23/01/1804-28/09/1805
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 335
,
1967-1968
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois
2228 W 179
,
03/09/1963-10/11/1963
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires
2228 W 271
,
1953
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
613Q/8
,
1840-1846
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs
611Q/4
,
28/01/1804-15/10/1806
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé