Toutes les ressources Vernon 987 résultats (7ms)

1952

2228 W 270 , 1952 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1921

2228 W 239 , 1921 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1816-1825

614Q/3 , 1816-1825 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 9 mars 1901 au 10 juin 1904

611Q/53 , 09/03/1901-10/06/1904 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1967-1968

2228 W 335 , 1967-1968 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

1953

2228 W 271 , 1953 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1840-1846

613Q/8 , 1840-1846 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs