611Q/61
,
31/03/1927-13/02/1930
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2228 W 240
,
1922
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
612Q/105
,
01/05/1933-28/11/1933
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
2228 W 314
,
1943
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois
611Q/60
,
17/03/1924-30/03/1927
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
612Q/87
,
15/01/1924-28/08/1924
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
610Q/1
,
15/10/1790-18/02/1792
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
611Q/56
,
04/03/1911-21/02/1914
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2228 W 263
,
1945
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 269
,
1951
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
610Q/64
,
10/05/1848-30/05/1849
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
610Q/71
,
18/04/1855-18/03/1856
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
610Q/202
,
22/10/1935-05/05/1936
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
610Q/48
,
24/11/1835-26/09/1836
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
610Q/68
,
23/06/1852-26/05/1853
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics