Toutes les ressources Vernon 987 résultats (4ms)

Du 2 juin 1890 au 22 octobre 1891

612Q/44 , 02/06/1890-22/10/1891 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

5 mars au 5 juillet 1945

2228 W 13 , 05/03/1945-05/07/1945 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Du 1er mars 1937 au 28 juin 1937

612Q/116 , 01/03/1937-28/06/1937 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1er semestre 1967

2228 W 288 , 01/01/1967-30/06/1967 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 1er juin 1934 au 22 novembre 1934

612Q/107 , 01/06/1934-22/11/1934 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

3 mai au 2 juillet 1965

2228 W 189 , 03/05/1965-02/07/1965 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

1928

2228 W 246 , 1928 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1er semestre 1966

2228 W 286 , 01/01/1966-30/06/1966 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Août 1870 à octobre 1871

620Q/12 , 08/1870-10/1871 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

2 janvier au 19 mai 1941

2228 W 2 , 02/01/1941-19/05/1941 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1940

2228 W 258 , 1940 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés