Toutes les ressources Vernon 987 résultats (11ms)

1919

2228 W 237 , 1919 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 2 janvier 1925 au 30 octobre 1925

612Q/89 , 02/01/1925-30/10/1925 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1922

2228 W 240 , 1922 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Mars 1867 à juin 1867

620Q/5 , 03/1867-06/1867 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 17 août 1852 au 2 mai 1854

612Q/23 , 17/08/1852-02/05/1854 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1948

2228 W 266 , 1948 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

2 janvier au 6 juin 1969

2228 W 53 , 02/01/1969-06/06/1969 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1824-1832

615BIS/Q/4 , 1824-1832 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 6 juin 1917 au 6 mars 1918

610Q/165 , 06/06/1917-06/03/1918 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1909-1914

2228 W 339 , 1909-1914 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général