Toutes les ressources Vernon 987 résultats (6ms)

Du 28 décembre 1907 au 19 mai 1910

612BIS/Q/20 , 28/12/1907-19/05/1910 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

3 mai au 30 juillet 1957

2228 W 148 , 03/05/1957-30/07/1957 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

1832-1849

616Q/4 , 1832-1849 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des testaments

1842-1846

614Q/9 , 1842-1846 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

2 mai au 30 juin 1958

2228 W 153 , 02/05/1958-30/06/1958 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

Du 19 mars 1828 au 20 avril 1829

610Q/38 , 19/03/1828-20/04/1829 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 juin 1899 au 8 novembre 1899

612Q/54 , 12/06/1899-08/11/1899 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès