Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)

9 mars au 18 août 1944

2228 W 11 , 09/03/1944-18/08/1944 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1925-1926

2228 W 229 , 1925-1926 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1956-1957

2228 W 60 , 1956-1957 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

1923-1926

2228 W 342 , 1923-1926 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

Actes déposés

2228 W 228 - 2228 W 235 , 1923-1952 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon

Du 10 mai 1921 au 22 décembre 1923

612BIS/Q/25 , 10/05/1921-22/12/1923 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé