Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)
610Q/17
,
24/03/1799-05/09/1799
,
Vernon
Contexte :
9 mars au 18 août 1944
2228 W 11
,
09/03/1944-18/08/1944
,
Vernon
Contexte :
1925-1926
2228 W 229
,
1925-1926
,
Vernon
Originaux (actes)
Contexte :
1er novembre 1941 au 11 août 1942
2228 W 76
,
01/11/1941-11/08/1942
,
Vernon
Contexte :
Du 19 mai 1875 au 28 février 1876
610Q/97
,
19/05/1875-28/02/1876
,
Vernon
Contexte :
Du 9 mai 1903 au 7 décembre 1903
610Q/143
,
09/05/1903-07/12/1903
,
Vernon
Contexte :
Du 15 novembre 1834 au 19 septembre 1836
612Q/14
,
15/11/1834-19/09/1836
,
Vernon
Contexte :
Du 27 janvier 1843 au 30 octobre 1843
611Q/23
,
27/01/1843-30/10/1843
,
Vernon
Contexte :
Du 7 juin 1831 au 26 décembre 1831
610Q/42
,
07/06/1831-26/12/1831
,
Vernon
Contexte :
1956-1957
2228 W 60
,
1956-1957
,
Vernon
Contexte :
1923-1926
2228 W 342
,
1923-1926
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Du 26 septembre 1846 au 2 juillet 1847
610Q/62
,
26/09/1846-02/07/1847
,
Vernon
Contexte :
Actes déposés
2228 W 228 - 2228 W 235
,
1923-1952
,
Vernon
Contexte :
Du 2 janvier 1815 au 2 octobre 1816
610Q/29
,
02/01/1815-02/10/1816
,
Vernon
Contexte :
Du 10 mai 1921 au 22 décembre 1923
612BIS/Q/25
,
10/05/1921-22/12/1923
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :