Toutes les ressources Vernon 987 résultats (4ms)

2 mai au 3 juillet 1969

2228W 213 , 02/05/1969-03/07/1969 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > 2 janvier au 1er mars 1968

Du 19 octobre 1870 au 19 avril 1872

612Q/31 , 19/10/1870-19/04/1872 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2ème semestre 1970

2228 W 295 , 01/07/1970-31/12/1970 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1921

2228 W 239 , 1921 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 14 février 1930 au 21 juin 1932

611Q/62 , 14/02/1930 -21/06/1932 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1960

2228 W 331 , 1960 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 4 mai 1935 au 4 septembre 1935

612Q/110 , 04/05/1935-04/09/1935 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 juin 1845 au 2 juin 1846

611Q/26 , 14/06/1845-02/06/1846 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er juillet 1920 au 29 mars 1921

612Q/82 , 01/07/1920-29/03/1921 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Novembre 1868 à mai 1869

620Q/9 , 11/1868-05/1869 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 30 mars 1857 au 3 mai 1858

610Q/73 , 30/03/1857-03/05/1858 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919

612BIS/Q/23 , 13/09/1915-04/02/1919 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1960-1962

2228 W 62 , 1960-1962 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

Répertoire général

1896-1901 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon