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1925-1926

2228 W 229 , 1925-1926 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1945

2228 W 316 , 1945 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 6 janvier 1932 au 24 juin 1932

612Q/102 , 06/01/1932-24/06/1932 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1935

2228 W 253 , 1935 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1961-1962

2228 W 332 , 1961-1962 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 22 avril 1860 au 9 mai 1861

610Q/76 , 22/04/1860-09/05/1861 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 juin 1895 au 13 décembre 1896

612BIS/Q/12 , 22/06/1895-13/12/1896 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

19 février 1940 au 20 avril 1943

2228 W 122 , 19/02/1940-20/04/1943 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé

An X-1809

614Q/1 , 1801-1809 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs