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DUF - LY

2228 W 66 , 1969 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès

1962

2228 W 280 , 1962 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1927

2228 W 230 , 1927 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 19 octobre 1870 au 19 avril 1872

612Q/31 , 19/10/1870-19/04/1872 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

3 mars au 30 avril 1965

2228 W 188 , 03/03/1965-30/04/1965 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

1953

2228 W 271 , 1953 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1840-1846

613Q/8 , 1840-1846 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 16 avril 1841 au 6 mars 1842

611Q/21 , 16/04/1841-06/03/1842 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 avril 1830 au 7 juin 1831

610Q/41 , 22/04/1830-07/06/1831 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919

612BIS/Q/23 , 13/09/1915-04/02/1919 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé