Toutes les ressources Vernon 987 résultats (10ms)

1948-1958

2228 W 227 , 1948-1958 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des baux écrits

Du 27 juillet 1892 au 9 janvier 1894

612BIS/Q/10 , 27/07/1892-09/01/1894 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er janvier 1810 au 20 avril 1815

612Q/7 , 01/01/1810-20/04/1815 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 janvier 1929 au 30 août 1929

612Q/96 , 07/01/1929-30/08/1929 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 octobre 1850 au 17 août 1852

612Q/22 , 05/10/1850-17/08/1852 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 octobre 1902 au 9 mai 1903

610Q/142 , 13/10/1902-09/05/1903 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 février 1914 au 8 janvier 1919

611Q/57 , 21/02/1914-08/01/1919 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1er mars au 13 mai 1961

2228 W 167 , 01/03/1961-13/05/1961 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

Septembre 1892 à septembre 1894

620Q/24 , 09/1892-09/1894 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 24 juin 1932 au 14 novembre 1932

612Q/103 , 24/06/1932-14/11/1932 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès