Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)
612Q/122
,
02/05/1939-28/12/1939
,
Vernon
Contexte :
1835-1839
614Q/7
,
1835-1839
,
Vernon
Contexte :
Du 19 août 1826 au 3 mars 1829
611Q/11
,
19/08/1826-03/03/1829
,
Vernon
Contexte :
1920
2228 W 238
,
1920
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
1er août au 27 novembre 1952
2228 W 129
,
01/08/1952-27/11/1952
,
Vernon
Contexte :
1846-1865
617Q/4
,
1846-1865
,
Vernon
Contexte :
1934
2228 W 252
,
1934
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
1949
2228 W 267
,
1949
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Du 14 novembre 1884 au 2 mars 1885
610Q/111
,
14/11/1884-02/03/1885
,
Vernon
Contexte :
7 juin 1950 au 2 janvier 1951
2228 W 105
,
07/06/1950-02/01/1951
,
Vernon
Contexte :
1789-an XII
615Q/1/1
,
1789-1803
,
Vernon
Contexte :
31 janvier 1950 au 29 août 1951
2228 W 355
,
31/01/1950-29/08/1951
,
Vernon
Mutation de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 12 mars 1831 au 30 novembre 1832
612Q/12
,
12/03/1831-30/11/1832
,
Vernon
Contexte :
Actes sous seing privé
2228W 221
,
30/06/1894-31/12/1937
,
Vernon
Contexte :
Du 1er décembre 1876 au 3 septembre 1877
610Q/99
,
01/12/1876-03/09/1877
,
Vernon
Contexte :