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Du 2 mai 1939 au 28 décembre 1939

612Q/122 , 02/05/1939-28/12/1939 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1835-1839

614Q/7 , 1835-1839 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 19 août 1826 au 3 mars 1829

611Q/11 , 19/08/1826-03/03/1829 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1920

2228 W 238 , 1920 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1846-1865

617Q/4 , 1846-1865 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

1934

2228 W 252 , 1934 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1949

2228 W 267 , 1949 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1789-an XII

615Q/1/1 , 1789-1803 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des sépultures

31 janvier 1950 au 29 août 1951

2228 W 355 , 31/01/1950-29/08/1951 , Vernon  

Mutation de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé

Du 12 mars 1831 au 30 novembre 1832

612Q/12 , 12/03/1831-30/11/1832 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès