Toutes les ressources Vernon 987 résultats (7ms)

1941

2228 W 259 , 1941 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1946

2228 W 317 , 1946 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

De 1883 à 1892

615BIS/Q/11 , 1883-1892 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

1928

2228 W 246 , 1928 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 14 octobre 1931 au 15 août 1934

612BIS/Q/29 , 14/10/1931-15/08/1934 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1809-1816

614Q/2 , 1809-1816 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs