Toutes les ressources Vernon 987 résultats (7ms)
2228 W 63
,
1963-1965
,
Vernon
Contexte :
Du 28 octobre 1908 au 21 mai 1909
610Q/152
,
28/10/1908-21/05/1909
,
Vernon
Contexte :
28 février au 14 juillet 1947
2228 W 91
,
28/02/1947-14/07/1947
,
Vernon
Contexte :
Du 27 thermidor an IX au 7 pluviôse an XII
611Q/3
,
15/08/1801-28/01/1804
,
Vernon
Contexte :
Du 4 novembre 1910 au 23 septembre 1911
612Q/72
,
04/11/1910-23/09/1911
,
Vernon
Contexte :
Du 7 octobre 1879 au 16 décembre 1882
612BIS/Q/4
,
07/10/1879-16/12/1882
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 2 novembre 1894 au 23 mars 1895
610Q/126
,
02/11/1894-23/03/1895
,
Vernon
Contexte :
M - Z
2228 W 67
,
1969
,
Vernon
Contexte :
Du 21 juin 1932 au 2 février 1935
611Q/63
,
21/06/1932-02/02/1935
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 11 germinal an VIII au 27 thermidor an IX
611Q/2
,
01/04/1800-15/08/1801
,
Vernon
Contexte :
1954-1957
2228 W 349
,
1954-1957
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
2 janvier au 28 juin 1949
2228 W 21
,
02/01/1949-28/06/1949
,
Vernon
Contexte :
3 septembre au 8 novembre 1968
2228W 209
,
03/09/1968-08/11/1968
,
Vernon
Contexte :
1958
2228 W 276
,
1958
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
1930-1948 (Mauvais état)
2228 W 226
,
1930-1948
,
Vernon
Contexte :