Toutes les ressources Vernon 987 résultats (7ms)

1963-1965

2228 W 63 , 1963-1965 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

Du 7 octobre 1879 au 16 décembre 1882

612BIS/Q/4 , 07/10/1879-16/12/1882 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

M - Z

2228 W 67 , 1969 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès

Du 21 juin 1932 au 2 février 1935

611Q/63 , 21/06/1932-02/02/1935 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1954-1957

2228 W 349 , 1954-1957 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

2 janvier au 28 juin 1949

2228 W 21 , 02/01/1949-28/06/1949 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1958

2228 W 276 , 1958 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés