620Q/8
,
06/1868-10/1868
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général
620Q/18
,
01/1884-05/1885
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général
2228 W 128
,
28/04/1952-31/07/1952
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires
2228 W 296 - 2228 W 336
,
1921-1969
,
Vernon
Déclarations recues par les bureaux extérieurs, actes toutes catégories
Contexte :
Bureau de Vernon
614Q/12
,
1855-1859
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
612Q/30
,
07/08/1868-19/10/1870
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
610Q/159
,
24/01/1913-19/08/1913
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
610Q/170
,
16/04/1920-02/09/1920
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
612BIS/Q/1
,
02/12/1872-23/09/1874
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
612Q/29
,
02/11/1866-07/08/1868
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
8R23
,
1815
,
Vernon ; Evreux
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Suivi comptable.
611Q/61
,
31/03/1927-13/02/1930
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2228 W 236
,
08/1918 - 12/1918
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 240
,
1922
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 44
,
02/01/1964-29/12/1964
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès