Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)

Juin 1868 à octobre 1868

620Q/8 , 06/1868-10/1868 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Janvier 1884 à mai 1885

620Q/18 , 01/1884-05/1885 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Renvois

2228 W 296 - 2228 W 336 , 1921-1969 , Vernon  

Déclarations recues par les bureaux extérieurs, actes toutes catégories

Contexte :
Bureau de Vernon

1855-1859

614Q/12 , 1855-1859 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 7 août 1868 au 19 octobre 1870

612Q/30 , 07/08/1868-19/10/1870 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 décembre 1872 au 23 septembre 1874

612BIS/Q/1 , 02/12/1872-23/09/1874 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 novembre 1866 au 7 août 1868

612Q/29 , 02/11/1866-07/08/1868 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 31 mars 1927 au 13 février 1930

611Q/61 , 31/03/1927-13/02/1930 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

août - décembre 1918

2228 W 236 , 08/1918 - 12/1918 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1922

2228 W 240 , 1922 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés