Toutes les ressources Vernon 987 résultats (16ms)

1943

2228 W 314 , 1943 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Mars 1867 à juin 1867

620Q/5 , 03/1867-06/1867 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

3 janvier au 30 juin 1953

2228 W 29 , 03/01/1953-30/06/1953 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1945

2228 W 263 , 1945 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 10 mai 1848 au 30 mai 1849

610Q/64 , 10/05/1848-30/05/1849 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 janvier 1925 au 30 octobre 1925

612Q/89 , 02/01/1925-30/10/1925 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er octobre 1824 au 8 mai 1829

612Q/10 , 01/10/1824-08/05/1829 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

5 août 1949 au 9 décembre 1952

2228 W 125 , 05/08/1949-09/12/1952 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé