Toutes les ressources Vernon 987 résultats (19ms)

1948

2228 W 319 , 1948 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 19 avril 1847 au 8 juin 1849

611Q/28 , 19/04/1847-08/06/1849 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er mai 1933 au 28 novembre 1933

612Q/105 , 01/05/1933-28/11/1933 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2ème semestre 1968

2228 W 291 , 01/07/1968-31/12/1968 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 17 mars 1924 au 30 mars 1927

611Q/60 , 17/03/1924-30/03/1927 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 15 janvier 1924 au 28 août 1924

612Q/87 , 15/01/1924-28/08/1924 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 mars 1911 au 21 février 1914

611Q/56 , 04/03/1911-21/02/1914 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1951

2228 W 269 , 1951 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 18 avril 1855 au 18 mars 1856

610Q/71 , 18/04/1855-18/03/1856 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 octobre 1935 au 5 mai 1936

610Q/202 , 22/10/1935-05/05/1936 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

DRU - MAG

2228 W 69 , 1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès