Toutes les ressources Vernon 987 résultats (9ms)

1813-1830

617Q/2 , 1813-1830 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

2ème semestre 1968

2228 W 291 , 01/07/1968-31/12/1968 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 2 octobre 1919 au 28 juin 1920

612Q/81 , 02/10/1919-28/06/1920 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 août 1880 au 14 février 1882

612Q/37 , 20/08/1880-14/02/1882 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1859-1863

614Q/13 , 1859-1863 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

1929

2228 W 247 , 1929 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1914-1920

2228 W 340 , 1914-1920 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

Du 3 octobre 1816 au 18 mai 1818

610Q/30 , 03/10/1816-18/05/1818 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1923-1924

2228 W 228 , 1923-1924 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

MAH - Z

2228 W 70 , 1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès