Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)

Du 3 janvier 1927 au 30 mai 1927

612Q/92 , 03/01/1927-30/05/1927 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1920 à 1928

615BIS/Q/15 , 1920-1928 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

A - DOU

2228 W 68 , 1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès

2ème semestre 1969

2228 W 293 , 01/07/1969-31/12/1969 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Septembre 1873 à octobre 1874

620Q/16 , 09/1873-10/1874 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

2 janvier au 30 juin 1951

2228 W 25 , 02/01/1951-30/06/1951 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès