Toutes les ressources Vernon 987 résultats (9ms)

1931

2228 W 302 , 1931 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

MAH - Z

2228 W 70 , 1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès

1857-1869

616Q/6 , 1857-1869 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des testaments

De 1920 à 1928

615BIS/Q/15 , 1920-1928 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

Du 14 décembre 1896 au 12 avril 1898

612BIS/Q/13 , 14/12/1896-12/04/1898 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1948

2228 W 266 , 1948 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1824-1832

615BIS/Q/4 , 1824-1832 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

A - DOU

2228 W 68 , 1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès

2ème semestre 1964

2228 W 283 , 01/07/1964-31/12/1964 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés