Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)

1824-1832

615BIS/Q/4 , 1824-1832 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

août - décembre 1918

2228 W 236 , 08/1918 - 12/1918 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 23 mars 1895 au 23 août 1895

610Q/127 , 23/03/1895-23/08/1895 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1963-1964

2228 W 333 , 1963-1964 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 23 juin 1852 au 26 mai 1853

610Q/68 , 23/06/1852-26/05/1853 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 août 1905 au 21 juin 1906

612Q/66 , 02/08/1905-21/06/1906 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1846-1850

614Q/10 , 1846-1850 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

1809-1816

613Q/3 , 1809-1816 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 10 décembre 1884 au 28 mai 1886

612Q/40 , 10/12/1884-28/05/1886 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 août 1852 au 2 mai 1854

612Q/23 , 17/08/1852-02/05/1854 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1923-1924

2228 W 228 , 1923-1924 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés