Toutes les ressources Vernon 987 résultats (11ms)
2228 W 333
,
1963-1964
,
Vernon
Contexte :
1859-1863
614Q/13
,
1859-1863
,
Vernon
Contexte :
Du 5 juin 1876 au 7 octobre 1879
612BIS/Q/3
,
05/06/1876-07/10/1879
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1813-1830
617Q/2
,
1813-1830
,
Vernon
Contexte :
Du 23 janvier 1865 au 20 octobre 1865
610Q/82
,
23/01/1865-20/10/1865
,
Vernon
Contexte :
Du 8 septembre 1821 au 25 mars 1823
610Q/33
,
08/09/1821-25/03/1823
,
Vernon
Contexte :
Du 6 juin 1917 au 6 mars 1918
610Q/165
,
06/06/1917-06/03/1918
,
Vernon
Contexte :
Du 12 juin 1897 au 18 décembre 1897
610Q/132
,
12/06/1897-18/12/1897
,
Vernon
Contexte :
Du 29 pluviôse an V au 1er frimaire an VI
610Q/13
,
17/02/1797-21/11/1797
,
Vernon
Contexte :
2 janvier au 30 juin 1951
2228 W 25
,
02/01/1951-30/06/1951
,
Vernon
Contexte :
2 janvier au 30 juin 1948
2228 W 95
,
02/01/1948-30/06/1948
,
Vernon
Contexte :
1935-1941
2228 W 345
,
1935-1941
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Du 20 septembre 1883 au 10 décembre 1884
612Q/39
,
20/09/1883-10/12/1884
,
Vernon
Contexte :
16 juillet 1947 au 2 janvier 1948
2228 W 94
,
16/07/1947-02/01/1948
,
Vernon
Contexte :
Du 3 janvier 1927 au 30 mai 1927
612Q/92
,
03/01/1927-30/05/1927
,
Vernon
Contexte :