Toutes les ressources Vernon 987 résultats (11ms)

1963-1964

2228 W 333 , 1963-1964 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

1859-1863

614Q/13 , 1859-1863 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 5 juin 1876 au 7 octobre 1879

612BIS/Q/3 , 05/06/1876-07/10/1879 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1813-1830

617Q/2 , 1813-1830 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Du 6 juin 1917 au 6 mars 1918

610Q/165 , 06/06/1917-06/03/1918 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

2 janvier au 30 juin 1951

2228 W 25 , 02/01/1951-30/06/1951 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1935-1941

2228 W 345 , 1935-1941 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

Du 3 janvier 1927 au 30 mai 1927

612Q/92 , 03/01/1927-30/05/1927 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès