Toutes les ressources Vernon 987 résultats (4ms)
612Q/66
,
02/08/1905-21/06/1906
,
Vernon
Contexte :
Du 26 juillet 1933 au 18 janvier 1934
610Q/196
,
26/07/1933-18/01/1934
,
Vernon
Contexte :
1944
2228 W 315
,
1944
,
Vernon
Contexte :
2 mai au 28 juin 1968
2228W 207
,
02/05/1968-28/06/1968
,
Vernon
Contexte :
1er mars au 28 mai 1955
2228 W 138
,
01/03/1955-28/05/1955
,
Vernon
Contexte :
Du 24 septembre 1921 au 17 mars 1924
611Q/59
,
24/09/1921-17/03/1924
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
4 janvier au 7 juin 1950
2228 W 104
,
04/01/1950-07/06/1950
,
Vernon
Contexte :
7 janvier au 14 mai 1954
2228 W 31
,
07/01/1954-14/05/1954
,
Vernon
Contexte :
Du 1er août 1910 au 22 mars 1911
610Q/155
,
01/08/1910-22/03/1911
,
Vernon
Contexte :
Du 21 juillet 1877 au 5 mai 1879
612Q/35
,
21/07/1877-05/05/1879
,
Vernon
Contexte :
9 décembre 1952 au 17 octobre 1955
2228 W 126
,
09/12/1952-17/10/1955
,
Vernon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
1808-1820
615Q/4
,
1808-1820
,
Vernon
Contexte :
1911-1929 (Mauvais état)
2228 W 225
,
1911-1929
,
Vernon
Contexte :
Du 2 octobre 1919 au 28 juin 1920
612Q/81
,
02/10/1919-28/06/1920
,
Vernon
Contexte :
21 avril 1943 au 18 août 1946
2228 W 123
,
21/04/1943-18/08/1946
,
Vernon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :