Toutes les ressources Vernon 987 résultats (4ms)

Du 2 août 1905 au 21 juin 1906

612Q/66 , 02/08/1905-21/06/1906 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1944

2228 W 315 , 1944 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

2 mai au 28 juin 1968

2228W 207 , 02/05/1968-28/06/1968 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > 2 janvier au 1er mars 1968

1er mars au 28 mai 1955

2228 W 138 , 01/03/1955-28/05/1955 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

Du 24 septembre 1921 au 17 mars 1924

611Q/59 , 24/09/1921-17/03/1924 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

7 janvier au 14 mai 1954

2228 W 31 , 07/01/1954-14/05/1954 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Du 21 juillet 1877 au 5 mai 1879

612Q/35 , 21/07/1877-05/05/1879 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

9 décembre 1952 au 17 octobre 1955

2228 W 126 , 09/12/1952-17/10/1955 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé

1808-1820

615Q/4 , 1808-1820 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Du 2 octobre 1919 au 28 juin 1920

612Q/81 , 02/10/1919-28/06/1920 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

21 avril 1943 au 18 août 1946

2228 W 123 , 21/04/1943-18/08/1946 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé