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Du 18 août 1916 au 6 juin 1917

610Q/164 , 18/08/1916-06/06/1917 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1919

2228 W 237 , 1919 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 20 août 1880 au 14 février 1882

612Q/37 , 20/08/1880-14/02/1882 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2ème semestre 1969

2228 W 293 , 01/07/1969-31/12/1969 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1923-1924

2228 W 228 , 1923-1924 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 5 juillet 1847 au 5 octobre 1850

612Q/21 , 05/07/1847-05/10/1850 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1950

2228 W 268 , 1950 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1914-1920

2228 W 340 , 1914-1920 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

Septembre 1873 à octobre 1874

620Q/16 , 09/1873-10/1874 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général