2228 W 268
,
1950
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
612BIS/Q/2
,
24/09/1874-04/06/1876
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
612BIS/Q/15
,
18/11/1899-01/05/1901
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2228 W 124
,
19/08/1946-05/08/1949
,
Vernon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé
612BIS/Q/8
,
19/03/1889-15/03/1891
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2228 W 37
,
04/01/1958-23/12/1958
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès
610Q/205
,
14/06/1937-28/01/1938
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
612BIS/Q/7
,
22/03/1888-18/10/1889
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
613Q/3
,
1809-1816
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs
610Q/117
,
05/11/1888-16/06/1889
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
612Q/50
,
16/11/1896-03/08/1897
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
611Q/61
,
31/03/1927-13/02/1930
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2228 W 240
,
1922
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 236
,
08/1918 - 12/1918
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
611Q/31
,
13/08/1853-23/02/1856
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé