Toutes les ressources Vernon 987 résultats (6ms)

1950

2228 W 268 , 1950 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 24 septembre 1874 au 4 juin 1876

612BIS/Q/2 , 24/09/1874-04/06/1876 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 novembre 1899 au 1er mai 1901

612BIS/Q/15 , 18/11/1899-01/05/1901 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

19 août 1946 au 5 août 1949

2228 W 124 , 19/08/1946-05/08/1949 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé

Du 19 mars 1889 au 15 mars 1891

612BIS/Q/8 , 19/03/1889-15/03/1891 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 mars 1888 au 18 octobre 1889

612BIS/Q/7 , 22/03/1888-18/10/1889 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1809-1816

613Q/3 , 1809-1816 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 16 novembre 1896 au 3 août 1897

612Q/50 , 16/11/1896-03/08/1897 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 31 mars 1927 au 13 février 1930

611Q/61 , 31/03/1927-13/02/1930 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1922

2228 W 240 , 1922 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

août - décembre 1918

2228 W 236 , 08/1918 - 12/1918 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés