Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)

3 mars au 29 avril 1969

2228W 212 , 03/03/1969-29/04/1969 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > 2 janvier au 1er mars 1968

Du 18 novembre 1899 au 1er mai 1901

612BIS/Q/15 , 18/11/1899-01/05/1901 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1933

2228 W 304 , 1933 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 14 mai 1854 au 18 avril 1855

610Q/70 , 14/05/1854-18/04/1855 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1958

2228 W 329 , 1958 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

19 août 1946 au 5 août 1949

2228 W 124 , 19/08/1946-05/08/1949 , Vernon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé

Du 22 mai 1909 au 3 janvier 1910

610Q/153 , 22/05/1909-03/01/1910 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics