Toutes les ressources Vernon 987 résultats (6ms)

Du 3 octobre 1816 au 18 mai 1818

610Q/30 , 03/10/1816-18/05/1818 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 mai 1886 au 2 novembre 1887

612Q/41 , 28/05/1886-02/11/1887 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 juin 1904 au 30 janvier 1908

611Q/54 , 10/06/1904-30/01/1908 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1950-1954

2228 W 348 , 1950-1954 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

Du 12 août 1835 au 3 août 1837

611Q/17 , 12/08/1835-03/08/1837 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 avril 1840 au 16 avril 1841

611Q/20 , 21/04/1840-16/04/1841 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 août 1871 au 12 juin 1872

610Q/91 , 22/08/1871-12/06/1872 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 mai 1849 au 30 mai 1849

610Q/65 , 30/05/1849-30/05/1849 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

11 mars au 18 août 1943

2228 W 9 , 11/03/1943-18/08/1943 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Du 23 août 1901 au 26 février 1902

612Q/59 , 23/08/1901-26/02/1902 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès