612BIS/Q/7
,
22/03/1888-18/10/1889
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2228 W 17
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès
610Q/127
,
23/03/1895-23/08/1895
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
613Q/3
,
1809-1816
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs
2228 W 65
,
1969
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès
610Q/205
,
14/06/1937-28/01/1938
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
16 B 1495
,
1683-1695
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
612Q/79
,
05/01/1918-26/12/1918
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
2228 W 155
,
01/10/1958-15/11/1958
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires
613Q/6
,
1825-1831
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs
2228 W 231
,
1928-1931
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
620Q/17
,
09/1874-10/1883
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général
620Q/7
,
10/1867-06/1868
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général
2228 W 274
,
1956
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 139
,
02/06/1955-30/09/1955
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires