Toutes les ressources Vernon 987 résultats (4ms)
610Q/21
,
04/06/1802-23/01/1804
,
Vernon
Contexte :
Du 15 novembre 1922 au 26 avril 1923
610Q/176
,
15/11/1922-26/04/1923
,
Vernon
Contexte :
Du 2 juillet 1926 au 30 décembre 1926
612Q/91
,
02/07/1926-30/12/1926
,
Vernon
Contexte :
1950
2228 W 321
,
1950
,
Vernon
Contexte :
20 mai au 28 août 1941
2228 W 3
,
20/05/1941-28/08/1941
,
Vernon
Contexte :
Du 16 avril 1898 au 18 octobre 1899
612BIS/Q/14
,
16/04/1898-18/10/1899
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1954-1955
2228 W 59
,
1954-1955
,
Vernon
Contexte :
1926
2228 W 244
,
1926
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
24 avril 1941 au 13 juin 1946
2228 W 119
,
24/04/1941-13/06/1946
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 10 novembre 1843 au 26 octobre 1844
610Q/59
,
10/11/1843-26/10/1844
,
Vernon
Contexte :
Du 10 janvier 1921 au 1er juin 1921
610Q/172
,
10/01/1921-01/06/1921
,
Vernon
Contexte :
Du 2 juillet 1874 au 19 mai 1875
610Q/96
,
02/07/1874-19/05/1875
,
Vernon
Contexte :
Table des co-partageants
618Q/2
,
1808-1823
,
Vernon
Contexte :
1893-1903
2228 W 223
,
1893-1903
,
Vernon
Contexte :
Du 30 janvier 1838 au 2 novembre 1838
610Q/51
,
30/01/1838-02/11/1838
,
Vernon
Contexte :