Toutes les ressources Vernon 987 résultats (4ms)

1950

2228 W 321 , 1950 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

20 mai au 28 août 1941

2228 W 3 , 20/05/1941-28/08/1941 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Du 16 avril 1898 au 18 octobre 1899

612BIS/Q/14 , 16/04/1898-18/10/1899 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1954-1955

2228 W 59 , 1954-1955 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

1926

2228 W 244 , 1926 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

24 avril 1941 au 13 juin 1946

2228 W 119 , 24/04/1941-13/06/1946 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes sous seing privé

Du 2 juillet 1874 au 19 mai 1875

610Q/96 , 02/07/1874-19/05/1875 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1893-1903

2228 W 223 , 1893-1903 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des baux écrits