Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)

Octobre 1867 à juin 1868

620Q/7 , 10/1867-06/1868 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 16 avril 1898 au 18 octobre 1899

612BIS/Q/14 , 16/04/1898-18/10/1899 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1954-1955

2228 W 59 , 1954-1955 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

1926

2228 W 244 , 1926 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

20 mai au 28 août 1941

2228 W 3 , 20/05/1941-28/08/1941 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Mars 1869 à décembre 1869

620Q/10 , 03/1869-12/1869 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

1949-1950, 1952

2228 W 235 , 1949-1952 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés