Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)
610Q/7
,
27/05/1794-26/09/1794
,
Vernon
Contexte :
1er octobre au 15 novembre 1958
2228 W 155
,
01/10/1958-15/11/1958
,
Vernon
Contexte :
Octobre 1867 à juin 1868
620Q/7
,
10/1867-06/1868
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 2 juillet 1926 au 30 décembre 1926
612Q/91
,
02/07/1926-30/12/1926
,
Vernon
Contexte :
Du 18 août 1824 au 3 janvier 1826
610Q/35
,
18/08/1824-03/01/1826
,
Vernon
Contexte :
Du 16 avril 1898 au 18 octobre 1899
612BIS/Q/14
,
16/04/1898-18/10/1899
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1954-1955
2228 W 59
,
1954-1955
,
Vernon
Contexte :
1926
2228 W 244
,
1926
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
20 mai au 28 août 1941
2228 W 3
,
20/05/1941-28/08/1941
,
Vernon
Contexte :
Mars 1869 à décembre 1869
620Q/10
,
03/1869-12/1869
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
1949-1950, 1952
2228 W 235
,
1949-1952
,
Vernon
Originaux (actes)
Contexte :
3 novembre 1959 au 30 janvier 1960
2228 W 161
,
03/11/1959-30/01/1960
,
Vernon
Contexte :
Du 12 juillet 1865 au 1er août 1867
611Q/36
,
12/07/1865-01/08/1867
,
Vernon
Contexte :
Du 17 octobre 1923 au 22 mars 1924
610Q/178
,
17/10/1923-22/03/1924
,
Vernon
Contexte :
Table des baux écrits
2228 W 222 - 2228 W 227
,
1875-1958
,
Vernon
Contexte :