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Du 29 mai 1832 au 13 avril 1833

610Q/44 , 29/05/1832-13/04/1833 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1926-1931

2228 W 343 , 1926-1931 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

1955

2228 W 326 , 1955 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

1966-1968

2228 W 64 , 1966-1968 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

Du 3 janvier 1907 au 3 septembre 1914

612Q/124 , 03/01/1907-03/09/1914 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 3 janvier 1939 au 26 avril 1939

612Q/121 , 03/01/1939-26/04/1939 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 août 1936 au 23 novembre 1936

612Q/114 , 12/08/1936-23/11/1936 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 août 1931 au 30 décembre 1931

612Q/101 , 05/08/1931-30/12/1931 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 février 1935 au 23 juin 1937

611Q/64 , 02/02/1935-23/06/1937 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 janvier 1930 au 10 juillet 1930

612Q/98 , 02/01/1930-10/07/1930 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès