Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)

Du 5 août 1931 au 30 décembre 1931

612Q/101 , 05/08/1931-30/12/1931 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

5 janvier au 10 juin 1968

2228 W 51 , 05/01/1968-10/06/1968 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Du 12 août 1936 au 23 novembre 1936

612Q/114 , 12/08/1936-23/11/1936 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 avril 1903 au 6 octobre 1903

612Q/62 , 14/04/1903-06/10/1903 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

6 janvier au 28 mai 1970

2228 W 55 , 06/01/1970-28/05/1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1955

2228 W 273 , 1955 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1896-1901

2228 W 337 , 1896-1901 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

1938

2228 W 309 , 1938 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois