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1926

2228 W 244 , 1926 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 31 janvier 1908 au 4 mars 1911

611Q/55 , 31/01/1908-04/03/1911 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1816-1844

619Q/2 , 1816-1844 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Table des baux de toutes natures

Du 2 juin 1904 au 7 décembre 1905

612BIS/Q/18 , 02/06/1904-07/12/1905 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 décembre 1892 au 27 juin 1894

612Q/46 , 10/12/1892-27/06/1894 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès