2228 W 233
,
1937-1940
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 195
,
13/05/1966-11/07/1966
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires
610Q/183
,
03/09/1926-24/06/1927
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
610Q/101
,
28/05/1878-28/01/1879
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 294
,
01/01/1970-30/06/1970
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
610Q/92
,
12/06/1872-15/07/1872
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 334
,
1965-1966
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois
610Q/55
,
19/12/1841-12/07/1842
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 221
,
30/06/1894-31/12/1937
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes sous seing privé
611Q/55
,
31/01/1908-04/03/1911
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2228 W 149
,
01/08/1957-31/10/1957
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires
2228 W 96
,
02/01/1948-30/06/1948
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes civils publics
610Q/90
,
22/08/1870-21/08/1871
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
613Q/7
,
1831-1839
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs
2228 W 265
,
1947
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés