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1937-1940

2228 W 233 , 1937-1940 , Vernon  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1er semestre 1970

2228 W 294 , 01/01/1970-30/06/1970 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1965-1966

2228 W 334 , 1965-1966 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

30 juin 1894 au 31 décembre 1937

2228 W 221 , 30/06/1894-31/12/1937 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes sous seing privé

Du 31 janvier 1908 au 4 mars 1911

611Q/55 , 31/01/1908-04/03/1911 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1831-1839

613Q/7 , 1831-1839 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

1947

2228 W 265 , 1947 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés