2228 W 292
,
01/01/1969-30/06/1969
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2228 W 55
,
06/01/1970-28/05/1970
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès
2228 W 40
,
05/01/1960-27/12/1960
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès
2228 W 341
,
1920-1923
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général
610Q/168
,
26/06/1919-27/11/1919
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 299
,
1927-1928
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois
611Q/51
,
20/06/1896-26/11/1898
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2228 W 51
,
05/01/1968-10/06/1968
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès
610Q/180
,
24/11/1924-27/10/1925
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 300
,
1929
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois
612Q/38
,
14/02/1882-20/09/1883
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
2228 W 350
,
1957-1960
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général
610Q/6
,
04/03/1794-27/05/1794
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2228 W 322
,
1951
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois
2228 W 273
,
1955
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés