Toutes les ressources Vernon 987 résultats (343ms)

1er semestre 1969

2228 W 292 , 01/01/1969-30/06/1969 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

6 janvier au 28 mai 1970

2228 W 55 , 06/01/1970-28/05/1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1920-1923

2228 W 341 , 1920-1923 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

1927-1928

2228 W 299 , 1927-1928 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

5 janvier au 10 juin 1968

2228 W 51 , 05/01/1968-10/06/1968 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

1929

2228 W 300 , 1929 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

1957-1960

2228 W 350 , 1957-1960 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Vernon > Répertoire général

1951

2228 W 322 , 1951 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

1955

2228 W 273 , 1955 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés