Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)

De 1928 à 1936

615BIS/Q/16 , 1928-1936 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Table des successions et des absences

2ème semestre 1967

2228 W 289 , 01/07/1967-31/12/1967 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 2 juin 1904 au 7 décembre 1905

612BIS/Q/18 , 02/06/1904-07/12/1905 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

4 janvier au 31 mai 1955

2228 W 33 , 04/01/1955-31/05/1955 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Fiches décès

2228 W 65 - 2228 W 70 , 1969-1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon

1855-1864

613Q/10 , 1855-1864 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs