Toutes les ressources Vernon 987 résultats (8ms)
610Q/153
,
22/05/1909-03/01/1910
,
Vernon
Contexte :
Du 27 janvier 1873 au 20 septembre 1873
610Q/94
,
27/01/1873-20/09/1873
,
Vernon
Contexte :
1951
2228 W 269
,
1951
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Du 1er août 1910 au 22 mars 1911
610Q/155
,
01/08/1910-22/03/1911
,
Vernon
Contexte :
1937
2228 W 255
,
1937
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Du 24 septembre 1921 au 17 mars 1924
611Q/59
,
24/09/1921-17/03/1924
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 10 décembre 1884 au 28 mai 1886
612Q/40
,
10/12/1884-28/05/1886
,
Vernon
Contexte :
DRU - MAG
2228 W 69
,
1970
,
Vernon
Contexte :
Du 24 septembre 1874 au 4 juin 1876
612BIS/Q/2
,
24/09/1874-04/06/1876
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 2 janvier 1919 au 29 septembre 1919
612Q/80
,
02/01/1919-29/09/1919
,
Vernon
Contexte :
Du 14 juin 1937 au 28 janvier 1938
610Q/205
,
14/06/1937-28/01/1938
,
Vernon
Contexte :
Du 2 octobre 1919 au 28 juin 1920
612Q/81
,
02/10/1919-28/06/1920
,
Vernon
Contexte :
Du 22 mars 1888 au 18 octobre 1889
612BIS/Q/7
,
22/03/1888-18/10/1889
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Baux sous seing privé
31/01/1950-29/08/1951
,
Vernon
Contexte :
Du 2 janvier 1925 au 30 octobre 1925
612Q/89
,
02/01/1925-30/10/1925
,
Vernon
Contexte :