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Du 22 mai 1909 au 3 janvier 1910

610Q/153 , 22/05/1909-03/01/1910 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1951

2228 W 269 , 1951 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1937

2228 W 255 , 1937 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 24 septembre 1921 au 17 mars 1924

611Q/59 , 24/09/1921-17/03/1924 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 10 décembre 1884 au 28 mai 1886

612Q/40 , 10/12/1884-28/05/1886 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

DRU - MAG

2228 W 69 , 1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès

Du 24 septembre 1874 au 4 juin 1876

612BIS/Q/2 , 24/09/1874-04/06/1876 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 octobre 1919 au 28 juin 1920

612Q/81 , 02/10/1919-28/06/1920 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 mars 1888 au 18 octobre 1889

612BIS/Q/7 , 22/03/1888-18/10/1889 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 janvier 1925 au 30 octobre 1925

612Q/89 , 02/01/1925-30/10/1925 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès