Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)

Du 29 mai 1873 au 4 novembre 1874

611Q/42 , 29/05/1873-04/11/1874 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Avril 1866 à juillet 1866

620Q/2 , 04/1866-07/1866 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

11 mars au 13 mai 1966

2228 W 194 , 11/03/1966-13/05/1966 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

Du 26 mai 1853 au 13 mai 1854

610Q/69 , 26/05/1853-13/05/1854 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

4 janvier au 2 mars 1965

2228 W 187 , 04/01/1965-02/03/1965 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

Du 8 mars 1935 au 21 juin 1935

610Q/200 , 08/03/1935-21/06/1935 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1934

2228 W 305 , 1934 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

1831-1835

614Q/6 , 1831-1835 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 2 mai 1854 au 9 juin 1857

612Q/24 , 02/05/1854-09/06/1857 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès