Toutes les ressources Billette 1 résultat (5ms)

Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité du moulin de la Rivière à Andely (1772). — Arnoult, d'Ecouis : séduction (1785). — Aubert de Tourny contre Revol de Beauregard : commerce maritime (1736). — Auger de Gisors, contre Gourlade : succession (1718). — Bonastre (de) : séparation entre époux (1784). — Bernard de Boulainvilliers : catalogue de bibliothèque, Glisolles (1756). — Biencourt (de) : substitution de dot et impuissance (1717, 1770). — Billette, de Verneuil : succession (1777-1778). — Boisgruel (Olivier Jacques de), curé de Saint-Victor-de- Chrétienville, contre Leprince, marchand : emprunt (1768) - contre Louis André Lorieult, curé de Saint-Martin de Courbépine : simonie (1785).

• Cote :

  104 B 17

• Date :

  1717-1785

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Courbépine — Curé
    • Ecouis
    • Gisors
    • Glisolles
    • Saint-Victor-de-Chrétienville — Curé
    • Verneuil
  • Thème
    • Bibliothèque, catalogue
    • Commerce — maritime
    • Dot
    • Impuissance
    • Séduction
    • Séparation de biens — de corps
  • Personne (physique ou morale)
    • Arnoult
    • Banastre (de) (famille)
    • Bernard de Boulainvilliers
    • Biencourt — (de)
    • Billette
    • Gourlade
    • Leprince, marchand
    • Revol de Beauregard
• Plan de classement
  Cours et juridictions de l'ancien régime

  Juridictions royales extraordinaires

  104 B – Collecon d'imprimés

  Factums et mémoires

  Familles

  Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité du moulin de la Rivière à Andely (1772). — Arnoult, d'Ecouis : séduction (1785). — Aubert de Tourny contre Revol de Beauregard : commerce maritime (1736). — Auger de Gisors, contre Gourlade : succession (1718). — Bonastre (de) : séparation entre époux (1784). — Bernard de Boulainvilliers : catalogue de bibliothèque, Glisolles (1756). — Biencourt (de) : substitution de dot et impuissance (1717, 1770). — Billette, de Verneuil : succession (1777-1778). — Boisgruel (Olivier Jacques de), curé de Saint-Victor-de- Chrétienville, contre Leprince, marchand : emprunt (1768) - contre Louis André Lorieult, curé de Saint-Martin de Courbépine : simonie (1785).