Toutes les ressources Cauchois — (Louis), vigneron 1 résultat (3ms)

1683-1686

14 B 607 , 1683-1686 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Vigor — Chanteloup  

En particulier : pour blasphème, puis abjuration de la religion calviniste concernant Pierre Froustin, bourgeois d'Elbeuf (1685) - bail à Louis Cauchoi, vigneron de Chanteloup (paroisse de Saint-Vigor), de ses terres par Guillaume Cottard, sieur de Runigny et du Mesnil, de la Religion Prétendue Réformée, et arrêt sur tous les biens de ce dernier (1685-1686).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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