Toutes les ressources Champvallon (François de), archevêque de Paris 1 résultat (16ms)

Procédures criminelles diverses

1 B 353 , 1682-1685 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Sauveur, abbaye ; Evreux — Saint-Thomas, fossé  

En particulier : procès contre Simon Le Baron, confesseur des religieuses Bénédictines de Saint-Sauveur d'Evreux, trouvé possesseur d'un libelle intitulé la Pyramide intéressant François de Champvallon, archevêque de Paris, et d'autres libelles contre le Roi (1683) - destruction de cygnes appartenant au duc de Bouillon dans les fossés de Saint Thomas (1684-1685).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
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