Toutes les ressources Chaulieu (le marquis) de 2 résultats (9ms)
G657
,
1612-1735
,
Fontenay ; Monfort ; Rouen (Parlement de)
Contexte :
Chapelle de Toussaint ou de Saint-Jean-Baptiste, paroisse de Fontenay.
G1520
,
1741-1795
,
Andelys (villes des) ; Fontenay ; Saint-Clair (fief de)
Aveu rendu par le fondé de pouvoirs du marquis de Chaulieu, seigneur et patron de Fontenay, à Charles-Guillaume, marquis de Broglie, seigneur de Saint-Clair, etc., pour les terres de ladite chapelle relevant de la seigneurie de Saint-Clair (1741) ; – requête et mémoires adressés par Jean-Baptiste-Catherine-Allain de Fayet, propriétaire de la terre de Beauregard, aux administrateurs du département de l'Eure, à l'effet de faire déclarer non nationaux les biens de ladite chapelle. Avis motivé du directoire du district des Andelys sur la question soulevée par cette requête.
Contexte :
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