Toutes les ressources Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay a011692867226sWsxdx 1 résultat (54ms)

Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes des secteurs de Bernay-Est et Bernay-Ouest, dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir (classés par numéro). (anc. entree_000011919).

• Cote :

  2318W/1-37

• Date :

  2000-2004

• Description physique :

  Importance matérielle : 4,27 ml

• Origine : Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
  • Titre
    • Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes des secteurs de Bernay-Est et Bernay-Ouest, dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir (classés par numéro). (anc. entree_000011919).
• Plan de classement
  Versements 2015-2023

  Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes des secteurs de Bernay-Est et Bernay-Ouest, dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir (classés par numéro). (anc. entree_000011919).