Toutes les ressources Mornay-Villerceaux, Antoine de 1 résultat (2ms)

Évreux.

H1624 , 1604-1605 , Evreux (Ville) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Inventaire de pièces de procédures et copie d'un arrêt du parlement de Rouen concernant une maison appartenant à la commanderie de Renneville, sise à Évreux près de l'Hôtel-Dieu. (Aux termes de l'arrêt, obtenu à la requête d'Antoine de Mornay-Villerceaux, commandeur de Renneville, poursuivant le procès commencé par Antoine Deshais de Saint-Luc, son prédécesseur, le contrat de fieffe de ladite maison passé par Claude de la Sengle, ancien commandeur de Renneville, à « Regnault de Lengle » bourgeois d'Évreux, est annulé et la commanderie renvoyée en possession de ladite maison. ).

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville
Fin des résultats